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Droit civil - Les biens

Richard Desgorces

Ce manuel synthétique permet dassimiler efficacement le programme de droit des biens tel quil est enseigné dans les facultés de droit. Clair et structuré, il facilitera linitiation comme la préparation des examens.

Code civil | Legifrance

2.92 MB Taille du fichier
9782011458827 ISBN
Libre PRIX
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Notes actuelles

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Sofya Voigtuh

Le conseil des ministres a approuvé ce jour la réforme du droit des biens. Pour la première fois, les relations de voisinage occuperont une place prépondérante ... 8 avr. 2016 ... Le quatrième épisode de cette série vous présente le droit des biens, tel qu' enseigné aux étudiants de deuxième année de licence en droit à ...

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Mattio Müllers

Droit civil des biens - essais-gratuits.com

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Noels Schulzen

Droit civil les biens - Cours - Emmanuella Kadio droit civil – les biens. 22/01/16 Qu’est-ce qu’un bien ? Le mot « bien » à deux sens : Langage courant : les biens sont les choses qu’une personne possède et qui ont une certaine valeur pécuniaire.Quand on dit qu’une personne a des biens, cela signifie qu’elle a un patrimoine important.

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Jason Leghmann

autant des biens non-consomptibles que des biens consomptibles (exemples : l’argent, les grains, les liqueurs (article 587 du Code civil)). En cas d’usufruit sur des choses consomptibles, l’usufruitier a le droit de s’en servir, mais à la charge de rendre, à la fin de l’usufruit, soit des choses de même quantité et qualité soit leur valeur estimée à la date de la restitution.

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Jessica Kolhmann

le droit des biens;; le droit des contrats;; la responsabilité civile. Le droit des personnes. Le droit des personnes regroupe les règles concernant:. L'indivisaire qui occupe un bien indivis en qualité de locataire ne porte pas atteinte aux droits égaux et concurrents des coïndivisaires, de sorte qu'il n'est pas  ...