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Mélanges Jacques Van Compernolle

Gilberte Closset-Marchal

Date de parution

Mélanges offerts à Jacques Velu, op. cit., T. Ier, pp. ... 188 J. VAN COMPERNOLLE, "La Cour d'arbitrage et le juge judiciaire", Regards croisés sur la Cour ... civile >>, tn Mélanges oferts à Pierre Hébraud, Toulouse, Université des ... rs CEDH 23 junl98l, Le Compte, Van Lenten et Meyer c/ Belgique, Série A, no43. ... VAII COMPERNOLLE (Jacques) : < Le droit d'être jugé dans un délai raisonnable :.

8.67 MB Taille du fichier
9782802719014 ISBN
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Notes actuelles

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Sofya Voigtuh

5) Sur "l'évolution de la fonction de juger dans les Ordres professionnels", lire la remarquable étude de Jacques Van Compernolle, déjà citée et qui fut écrite en février 1983, à un moment où existait encore une grave discordance entre la jurisprudence de la C our européenne et celle de la … Procédure (droit) - BnF

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Mattio Müllers

Le contrôle de légalité exercé par la Cour de cassation ... 5) Sur "l'évolution de la fonction de juger dans les Ordres professionnels", lire la remarquable étude de Jacques Van Compernolle, déjà citée et qui fut écrite en février 1983, à un moment où existait encore une grave discordance entre la jurisprudence de la C our européenne et celle de la …

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Noels Schulzen

Retrouvez tous les ouvrages de Jacques Van Compernolle sur la librairie juridique Lgdj.fr - Livraison en 24 heures pour les livres en stock & Frais de port à  ... Jacques Van Compernolle : œuvres (6 ressources dans data.bnf.fr) ... Livres (1). Mélanges Jacques Van Compernolle (2004) ...

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Jason Leghmann

Boré J. Mélanges en l'honneur de Jacques Boré, La création du droit jurisprudentiel, Dalloz ... Breton A., Derrida F. Mélanges en hommage à André Breton et Fernand ... Van Compernolle, Mélanges Jacques van Compernolle, Bruylant, 2004. Efficience versus Equité ? in Mélanges Jacques van Compernolle, Bruxelles, Bruylant, 2004, pp. 25-46. 12. Observations sur l'internationalisation du droit de la ...

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Jessica Kolhmann

Près de 45 ans après l'étude pionnière de Jacques van Compernolle, nous ... à l' humanisme : mélanges en l'honneur de Serge Guin- chard, Paris, Dalloz, 2010 ... Droit public et droit privé dans l'ordre juridique international », Mélanges Jean ... de la fonction judiciaire », in Mélanges Jacques van Compernolle, Bruxelles, ...