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Largent dans larbitrage

Walid Ben Hamida

Longtemps tabou, le sujet de largent dans larbitrage ne lest plus. A la faveur dune actualité décoiffante et dune évolution de la société qui réclame plus de transparence, larbitrage doit rendre des comptes. Larbitrage est une justice certes, mais une justice payante, qui charrie même des sommes importantes. Celles des enjeux des litiges soumis à larbitrage bien sûr, mais aussi, dans une moindre mesure, celles de la rémunération des acteurs de larbitrage, arbitres, conseils, centres darbitrage, assureurs, etc. Largent est présent à tous les stades de larbitrage, et il pose de nombreuses questions juridiques qui peuvent être regroupées en trois séries dinterrogations. Comment, dabord, largent est-il injecté dans larbitrage ? Cest la question du financement des activités de larbitrage, celles des acteurs du secteur, les parties (parfois insolvables, parfois suppléées par un tiers financeur), les arbitres, et même les centres darbitrage. Cest aussi la question des risques inhérents aux sommes engagées, risques financiers pour les entreprises, qui les réduisent en procédant parfois par appel doffres, risques pénaux dont les acteurs de larbitrage ne sauraient prétendre saffranchir. Comment, ensuite, largent est-il calculé ? Cest la question de lévaluation. Celle-ci concerne aussi bien le dommage, que lon trouve dans presque tous les contentieux, que les accessoires de la créance, ceux-ci plus élevés parfois que celui-là, ou encore les frais de larbitrage, souvent considérés comme trop chers, mais rarement interrogés sur leur valeur. Comment, enfin, largent est-il distribué ? Cest la question de la répartition. Celle-ci se pose certes principalement entre les parties, qui en supportent la charge et qui tentent parfois de la transférer par des actions contentieuses contre les arbitres, les centres darbitrage voire leurs avocats, et la mutualisent par lassurance ou par limpôt. Largent est donc bien partout dans larbitrage, et il mérite à tout le moins une première étude densemble, menée par les meilleurs spécialistes de la discipline, précédée dune description du marché économique de larbitrage, et conclue par une synthèse générale.

6 juil. 2017 ... Le Russe a en effet pesté contre l'arbitrage de Mme Alves, demandant au superviseur du match son changement puis jetant de l'argent au ... 9 juil. 2019 ... L'homme d'affaires et le PDG d'Orange Stéphane Richard ont été ... a été annulé et Bernard Tapie a été condamné à restituer l'argent perçu.

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9782359711110 ISBN
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Notes actuelles

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Sofya Voigtuh

L'argent dans l'arbitrage PDF Livre L'argent est donc bien partout dans l'arbitrage, et il mérite à tout le moins une première étude d'ensemble, menée par les meilleurs spécialistes de la discipline, précédée d'une description du marché économique de l'arbitrage, et conclue par une synthèse générale.

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Mattio Müllers

L'argent dans l'arbitrage (Book, 2013) [WorldCat.org] Get this from a library! L'argent dans l'arbitrage. [Walid Ben Hamida; Thomas Clay; Centre Léon Duguit (Evry-Val-d'Essonne),; Laboratoire de droit des affaires et nouvelles technologies (Guyancourt),;] -- Présent à tous les stades de l'arbitrage, l'argent pose de nombreuses questions juridiques. Rassemblant des spécialistes du droit, cette étude d'ensemble explore les thèmes du

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Noels Schulzen

Longtemps tabou, le sujet de l'argent dans l'arbitrage ne l'est plus. A la faveur d'une actualité décoiffante et d'une évolution de la société qui réclame plus de transparence, l'arbitrage doit rendre des comptes. L'arbitrage est une justice certes, mais

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Jason Leghmann

27 juin 2013, 9:00am , | Maison du Barreau | En partenariat entre l'Équipe de recherche en droit de l'arbitrage (Université de Versailles Saint-Quentin, laboratoire Dante), le Centre Léon Duguit (Université d'Évry) et Lextenso éditions, se tiendra le 27 juin prochain une conférence autour du thème « L'argent dans l'arbitrage ». Cet événement est ouvert au public dans la limite des

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Jessica Kolhmann

Colloque : « L’argent dans l’arbitrage » Par Squire Patton Boggs, le 1 août 2013 Publié dans ARBITRAGE - MEDIATION De grands praticiens de l’arbitrage international sont intervenus au colloque organisé par les Professeurs Thomas Clay et Walid Ben Hamida, sous l’égide des Universités de Versailles et d’Evry, consacré à « L’argent dans l’arbitrage ».