Classification internationale des éléments figuratifs des marques - Classification de Vienne
OMPIARRANGEMENT DE VIENNE INSTITUANT UNE CLASSIFICATION INTERNATIONALE DES ELEMENTS FIGURATIFS DES MARQUESRECOMMANDATIONS QUANT A LAPPLICATION DE LA CLASSIFICATION DE VIENNECLASSIFICATION DE VIENNEGuide de lutilisateurTable des catégoriesTable des catégories et divisions, avec notes explicativesListe des catégories, divisions et sections, avec notes explicativesNotes généralesEXEMPLES DELEMENTS FIGURATIFS SE RAPPORTANT A CERTAINES DIVISIONS
1 oct. 1985 ... Les pays parties à l'Arrangement de Vienne instituant une classification internationale des éléments figuratifs des marques (dénommés ...
Technik
PC et Mac
Lisez l'eBook immédiatement après l'avoir téléchargé via "Lire maintenant" dans votre navigateur ou avec le logiciel de lecture gratuit Adobe Digital Editions.
iOS & Android
Pour tablettes et smartphones: notre application de lecture tolino gratuite
eBook Reader
Téléchargez l'eBook directement sur le lecteur dans la boutique www.paroisse-arcueil.fr ou transférez-le avec le logiciel gratuit Sony READER FOR PC / Mac ou Adobe Digital Editions.
Reader
Après la synchronisation automatique, ouvrez le livre électronique sur le lecteur ou transférez-le manuellement sur votre appareil tolino à l'aide du logiciel gratuit Adobe Digital Editions.
Marketplace
STUDIO
- 📖 Français 2e professionnelle - Programme 2009
- 📖 Sauvons nos soeurs - Guide daction pour aider les femmes et les enfants en danger dans le monde
- 📖 Transition vers léconomie circulaire au Cameroun - Jeux dacteurs de la gestion des déchets et opport
- 📖 Dynamiques, couplages et visions intégratives - Vingt-et-unièmes journées francophones sur les systè
- 📖 On ny échappe pas
Notes actuelles
Classification Internationale Des Elements … Classification Internationale Des Elements Figuratifs Des Marques (Classification de Vienne) 7 Edition: Wipo: 9789280521689: Books - Amazon.ca
Vienna Agreement Establishing an International ... Vienna Agreement Establishing an International Classification of the Figurative Elements of Marks (Vienna Agreement) Arrangement de Vienne instituant une classification internationale des éléments figuratifs des marques
Title French: Arrangement de Vienne instituant une classification internationale des éléments figuratifs des marques. Subject: Agreements. InformationType: Title . International Classification of the Figurative Elements of Marks (Vienna Classification) 7th Edition (VCL (7)). Basic Bibliographic Information. Status: Operational.
24 févr. 2018 ... ... internationale établi en 1973 par l'Arrangement de Vienne instituant une classification internationale des éléments figuratifs des marques et ... Liste des codes des éléments figuratifs. Reformuler ... 55 : Marque verbale déposée en caractères non standard (lettres de fantaisie et/ou caractères spéciaux).
Archivé — La Classification de Vienne est maintenant ... La Classification de Vienne est fondée sur l'Arrangement de Vienne instituant une classification internationale des éléments figuratifs des marques. Ce traité multilatéral, administré par l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), est entré en vigueur en 1985.