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Droit pénal du travail

Jean-Claude Planque

Le droit pénal du travail présente la difficulté, qui est aussi une de ses caractéristiques, de faire intervenir simultanément des règles de droit du travail et des règles relevant de la matière pénale. Cet ouvrage explique les particularités procédurales de la matière, sans pour autant négliger des questions ayant trait au droit pénal classique, mais qui appellent certaines précisions lorsquelles sont en relation avec le monde du travail. Sont détaillés ensuite les éléments constitutifs et le régime juridique des principales infractions pénales qui sont incriminées soit par le Code du travail, soit par le Code pénal, soit encore par les deux codes à la fois. Ce livre sadresse aux étudiants en droit, mais sera aussi très utile aux salariés, aux syndicalistes, à leurs employeurs et à toute personne cherchant à acquérir des connaissances accessibles sur le sujet.

Droit pénal du travail - Coeuret - Duquesne - Fortis ...

2.12 MB Taille du fichier
9782749509891 ISBN
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Droit pénal du travail et de la sécurité sociale: Numéro d'édition: 5: Date de parution: 02/2019: Nombre de pages: 932: Type d'ouvrage: Traités: Support: Livre: Langue: Français: Auteur(s) Agnès Martinel, Renaud Salomon: Editeur / Collection / Sous-collection: Economica / Corpus / Droit privé : Thème: Droit > Droit pénal & procédure pénale > Autres ouvrages: Thème secondaire Avocats en droit pénal du travail - Fromont Briens