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La propriété intellectuelle - Tome 2, Régime patrimonial

Bernard Vanbrabant

Le présent ouvrage, issu dune thèse de doctorat défendue à lUniversité de Liège en septembre 2013, constitue une étude générale de la matière de la propriété intellectuelle sous langle particulier du juriste civiliste. Après une analyse minutieuse de la nature juridique des droits dits intellectuels (droit dauteur, de brevet, de marque etc.) à laune des concepts fondamentaux que sont la chose, la propriété, le bien et le patrimoine (Tome 1), lauteur examine la manière dont ces droits sacquièrent (de façon originaire), les démembrements et autres modifications dont ils peuvent faire lobjet (copropriété, usufruit...) et comment ils séteignent (en ce compris la délicate question de la prescription)

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7.75 MB Taille du fichier
9782804469474 ISBN
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Sofya Voigtuh

Master 2 Droit Economie Gestion > Mention Droit de la propriété Intellectuelle ... Evaluer, mettre en valeur et protéger le patrimoine immatériel des entreprises,

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Mattio Müllers

Chapitre II : Régime de protection Source: Diario Oficial, n° 150, tome 320, du 16 août 1993. Note: traduction du Bureau international de l'OMPI. ** Ajoutée par l'OMPI. SV Propriété industrielle & intellectuelle, Décret législatif, 15/07/1993, n° 604 Page 1 / 41 Base de données de l’OMPI sur les textes législatifs de propriété intellectuelle . El Salvador Chapitre IX

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Noels Schulzen

News La rencontre entre la propriété intellectuelle et le droit des contrats est également traitée dans ce tome II à travers une étude approfondie du contrat de cession (pp. 321-673) et du contrat de licence (pp. 675-946). Pour plus d’information sur « La propriété intellectuelle, tome 2, Régime patrimonial » cliquez ici. News. COVID-19 - Impact on Financial Sector - 15 May 2020

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Jason Leghmann

Bernault, (C), Exégèse de l'article L112-2,6° du Code de la propriété intellectuelle : la notion d'oeuvre audiovisuelle en droit d'auteur -Dalloz DA, 2001, n°27, p. 2188. Bertrand (A. R), Le droit des marques et des signes distinctifs : Droit français, droit communautaire et droit international, Paris, CEDAT, 1999.

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Jessica Kolhmann

La collection Manuels au meilleur prix à la Fnac. Plus de 151 Livres, BD, Ebooks Manuels en stock neuf ou d'occasion. Propriété intellectuelle et contenus ouverts : un juste ...