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La propriété intellectuelle - Tome 2, Régime patrimonial

Bernard Vanbrabant

Le présent ouvrage, issu dune thèse de doctorat défendue à lUniversité de Liège en septembre 2013, constitue une étude générale de la matière de la propriété intellectuelle sous langle particulier du juriste civiliste. Après une analyse minutieuse de la nature juridique des droits dits intellectuels (droit dauteur, de brevet, de marque etc.) à laune des concepts fondamentaux que sont la chose, la propriété, le bien et le patrimoine (Tome 1), lauteur examine la manière dont ces droits sacquièrent (de façon originaire), les démembrements et autres modifications dont ils peuvent faire lobjet (copropriété, usufruit...) et comment ils séteignent (en ce compris la délicate question de la prescription)

Cet ouvrage étudie la propriété intellectuelle sous l'angle particulier du juriste civiliste. La nature juridique des droits dits « intellectuels » (droit d'auteur, de brevet, de marque, etc.) est d'abord analysée minutieusement à l'aune des concepts fondamentaux que sont la chose, la propriété, le bien et le patrimoine (tome 1, 2016).

7.75 MB Taille du fichier
9782804469474 ISBN
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