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La propriété intellectuelle - Tome 2, Régime patrimonial

Bernard Vanbrabant

Le présent ouvrage, issu dune thèse de doctorat défendue à lUniversité de Liège en septembre 2013, constitue une étude générale de la matière de la propriété intellectuelle sous langle particulier du juriste civiliste. Après une analyse minutieuse de la nature juridique des droits dits intellectuels (droit dauteur, de brevet, de marque etc.) à laune des concepts fondamentaux que sont la chose, la propriété, le bien et le patrimoine (Tome 1), lauteur examine la manière dont ces droits sacquièrent (de façon originaire), les démembrements et autres modifications dont ils peuvent faire lobjet (copropriété, usufruit...) et comment ils séteignent (en ce compris la délicate question de la prescription)

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7.75 MB Taille du fichier
9782804469474 ISBN
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Sofya Voigtuh

Master 2 Droit Economie Gestion > Mention Droit de la propriété Intellectuelle ... Evaluer, mettre en valeur et protéger le patrimoine immatériel des entreprises,

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Mattio Müllers

Table ronde : concilier la propriété intellectuelle avec les nécessités économiques de l’entreprise - Mode et Design, Emmanuelle HOFFMAN-ATTIAS, Avocat au barreau de Paris - Le régime des créations de salariés en matière de nouvelles technologies, Paul VAN DEN BULCK, Avocat aux barreaux de Paris et …

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Noels Schulzen

News La rencontre entre la propriété intellectuelle et le droit des contrats est également traitée dans ce tome II à travers une étude approfondie du contrat de cession (pp. 321-673) et du contrat de licence (pp. 675-946). Pour plus d’information sur « La propriété intellectuelle, tome 2, Régime patrimonial » cliquez ici. News. COVID-19 - Impact on Financial Sector - 15 May 2020

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Jason Leghmann

Retrouvez tous les livres de l'auteur : André Lucas. Achetez parmi plus d'un million de livres - Decitre.fr : 3ème libraire en ligne - 449512

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Jessica Kolhmann

Une thèse a rapproché droits intellectuels et droit de propriété. ... Quel régime patrimonial pour la propriété intellectuelle ? ... Cette double considération a permis au chercheur de développer la deuxième et la troisième partie de la thèse .