Le Comité des Inspecteurs de la salle - Une institution originale au service de la Convention nationale (1792-1795)
Alain CohenDate de parution
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[26] Alain Cohen, Le comité des Inspecteurs de la Salle. Une institution originale au service de la Convention nationale (1792-1795), Paris, L'Harmattan, 2012. Le président de la Convention nationale : élection et attributions ... Ce dernier relate ainsi un incident entre le comité des Inspecteurs de la salle et le ... la salle, une institution originale au service de la Convention nationale (1792-1795), Paris, ...
Chef du service de la Politique commerciale à la DREE 1957-1958. Directeur général auprès de la Communauté économique européenne (CEE) 1958-1960. Directeur général de la direction des Marchés intérieurs de la CEE 1960-1961. Secrétaire général du Comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) 1961-1962. Conseiller technique au cabinet
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Convention de 1971 portant création du Fonds, peut également faire en même temps une déclaration conformément au présent paragraphe. 3. Tout Etat qui a fait une déclaration conformément au paragraphe précédent peut la retirer à tout moment au moyen d’une notification adressée au Secrétaire général de l’Organisation. Tout retrait ainsi effectué prend effet à la date de la Dictionnaire historique des inspecteurs des Finances 1801 ...