Marine et Justice - La justice criminelle de la Marine française sous lAncien Régime
Alain BerboucheLe passé judiciaire de la Marine française appartient à son histoire ignorée , en particulier et paradoxalement à son apogée du XVIIIe siècle, sous le règne de Louis XVI. Pourtant lanalyse des documents des autorités maritimes, notamment leur abondante correspondance administrative, permet des découvertes intéressantes. La vie de la Marine sy anime dans la dualité de ses institutions de répression : tribunal prévôtal de lintendant et conseil de guerre du commandant. Et ces juridictions apparaissent placées sous la main du Roi
Au XVIIIe siècle, la marine de guerre française décide de déléguer à des partenaires ... première République en 1792, la France d'Ancien Régime est parvenue à ... Dès lors, sous l'apparence de la signature d'un contrat entre l'Etat et un. 15 févr. 2016 ... Justice criminelle - La codification de la procédure pénale sous l'Ancien régime ... la procédure pénale, ancien régime, ordonnance, ordonnance criminelle de 1670 ... La justice pénal va être nettement mieux organisée car ce régime a ... La première grande ordonnance de procédure pénale en France est ...
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Notes actuelles
La justice criminelle de la marine française sous l'Ancien Régime mensuel 362 daté mars 2011 - Originale et érudite, didactique et digressive sur Voltaire et les Lumières, celle institutionnelle et sociale d’Alain Berbouche fait écho à celle, datant de 1984, d’Alain Cabantous La Vergue et les Fers.
Au cours des années qui précèdent la Révolution, la justice de la Marine, toujours déléguée en partie à des juges qui n’étaient pas propriétaires de leurs charges, restait sous l’emprise étroite des bureaux de Versailles avec lesquels ils n’arrêtaient pas d’échanger des courriers. Le marquis de Castries, dès sa nomination à la tête de la Marine et des Colonies, n Marine et justice - Le coût de la vie en France à la fin ...
: La Justice criminelle de la Marine française sous l'Ancien Régime By Alain Berbouche Topics: Histoire du Droit, [SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/Law
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Notice bibliographique Marine et justice : la justice ...