Marine et Justice - La justice criminelle de la Marine française sous lAncien Régime
Alain BerboucheLe passé judiciaire de la Marine française appartient à son histoire ignorée , en particulier et paradoxalement à son apogée du XVIIIe siècle, sous le règne de Louis XVI. Pourtant lanalyse des documents des autorités maritimes, notamment leur abondante correspondance administrative, permet des découvertes intéressantes. La vie de la Marine sy anime dans la dualité de ses institutions de répression : tribunal prévôtal de lintendant et conseil de guerre du commandant. Et ces juridictions apparaissent placées sous la main du Roi
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Notes actuelles
2 Alain Berbouche, Marine et justice. La justice criminelle de la Marine française sous l'Ancien. Régime, Rennes, PUR, 2010. 3 Stéphane Durand, Contribution ...
Ebook Marine et justice - La justice criminelle de la ... Marine et justice - La justice criminelle de la Marine française sous l'Ancien Régime par Alain Berbouche - 8,99 €
: La Justice criminelle de la Marine française sous l'Ancien Régime By Alain Berbouche Topics: Histoire du Droit, [SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/Law
Marine et justice - Chapitre IV. Le droit pénal et la ...
Berbouche, A. 2010. Chapitre IV. Le droit pénal et la procédure criminelle de la Marine. In Marine et justice : La justice criminelle de la Marine française sous l'Ancien Régime. Presses universitaires de Rennes. doi :10.4000/books.pur.101445