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Marine et Justice - La justice criminelle de la Marine française sous lAncien Régime

Alain Berbouche

Le passé judiciaire de la Marine française appartient à son histoire ignorée , en particulier et paradoxalement à son apogée du XVIIIe siècle, sous le règne de Louis XVI. Pourtant lanalyse des documents des autorités maritimes, notamment leur abondante correspondance administrative, permet des découvertes intéressantes. La vie de la Marine sy anime dans la dualité de ses institutions de répression : tribunal prévôtal de lintendant et conseil de guerre du commandant. Et ces juridictions apparaissent placées sous la main du Roi

Ebook: Marine et justice, La justice criminelle de la ... Découvrez et achetez Marine et justice, La justice criminelle de la - Alain Berbouche - Presses universitaires de Rennes sur www.librairiecharlemagne.com

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9782753510944 ISBN
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Sofya Voigtuh

2 Alain Berbouche, Marine et justice. La justice criminelle de la Marine française sous l'Ancien. Régime, Rennes, PUR, 2010. 3 Stéphane Durand, Contribution ...

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Mattio Müllers

Ebook Marine et justice - La justice criminelle de la ... Marine et justice - La justice criminelle de la Marine française sous l'Ancien Régime par Alain Berbouche - 8,99 €

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Noels Schulzen

: La Justice criminelle de la Marine française sous l'Ancien Régime By Alain Berbouche Topics: Histoire du Droit, [SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/Law

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Jason Leghmann

Marine et justice - Chapitre IV. Le droit pénal et la ...

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Jessica Kolhmann

Berbouche, A. 2010. Chapitre IV. Le droit pénal et la procédure criminelle de la Marine. In Marine et justice : La justice criminelle de la Marine française sous l'Ancien Régime. Presses universitaires de Rennes. doi :10.4000/books.pur.101445