Marine et Justice - La justice criminelle de la Marine française sous lAncien Régime
Alain BerboucheLe passé judiciaire de la Marine française appartient à son histoire ignorée , en particulier et paradoxalement à son apogée du XVIIIe siècle, sous le règne de Louis XVI. Pourtant lanalyse des documents des autorités maritimes, notamment leur abondante correspondance administrative, permet des découvertes intéressantes. La vie de la Marine sy anime dans la dualité de ses institutions de répression : tribunal prévôtal de lintendant et conseil de guerre du commandant. Et ces juridictions apparaissent placées sous la main du Roi
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Notes actuelles
2 Alain Berbouche, Marine et justice. La justice criminelle de la Marine française sous l'Ancien. Régime, Rennes, PUR, 2010. 3 Stéphane Durand, Contribution ...
Abstract. Marine et justice traite d’un thème peu abordé de l’histoire judiciaire de l’Ancien Régime. L’ouvrage, qui met fin à « une histoire ignorée » comme le rappelle son auteur, se présente sous la forme de trois parties : l’une, consacrée aux « Institutions de la Marine française du Moyen Age au XVIIIe siècle », soit à l’administration de la justice, la seconde Livre PDF Marine et Justice- La justice criminelle de la ...
: La Justice criminelle de la Marine française sous l'Ancien Régime By Alain Berbouche Topics: Histoire du Droit, [SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/Law
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